Mentions légales

ÉDITION DU SITE INTERNET
Le site GX590.BZH (ci-après "le Site") est édité par la SAS GX590 (ci-après "l'Éditeur"), au capital de 11500 €, dont le siège social est situé 11 place de l’église, 56590 GROIX.
RCS Lorient
SIRET n° 894 691 468 000 17
TVA intracommunautaire n° FR 26 894 691 468
 
CRÉATION ET RÉDACTION DU SITE INTERNET
Le design, développement et la maintenance du site GX590.BZH sont assurés par la SAS GX590
 
Réalisation : Paul Rosenfeld
Directeur de la publication : Antoine Thévenot
 
HÉBERGEUR DU SITE INTERNET
Le site GX590.BZH est hébergé par : Shopify

DROITS D’AUTEUR
Tout ce qui est contenu sur le site GX590.BZH est protégé par les droits d’auteurs. 

Toute reproduction ou représentation tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de Mr. Antoine Thévenot, propriétaire de la marque GX590 (marque déposée INPI) et de la SAS GX590 , et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle
 
MARQUES, DESSINS & LOGOS
Les marques dessins ou logos figurant sur ce site sont la propriété de Mr. Antoine Thévenot, ils ne peuvent donc être utilisés sans le consentement écrit préalable du propriétaire de la marque, des dessins et logos sous peine de contrefaçon.
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce site Internet à des fins interdites par la loi ou non autorisées par les mentions légales.

PHOTOGRAPHIES DE PRÉSENTATION
Contrairement au photographies de présentation de nos accessoires, réalisées avec la version définitive de nos produits, les présentations de nos sweat-shirts et t-shirts sont réalisées sur la base du prototype de production. Par conséquent, il est possibles d'observer de légères différences (intensité de la teinte, proportion de l'étiquette ou du logo sérigraphié) entre nos photographies de présentations des sweat-shirts et t-shirts et le produit qui vous sera envoyé. 

 
PROTECTION DES CONTENUS & CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Toutes les photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.


Ils sont la propriété pleine et entière de Mr. Antoine Thévenot, propriétaire de la marque et de la SAS GX590, sauf mentions particulières. 
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Éditeur, sont strictement interdites. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.


La reprise de tout ou partie de ce contenu ne saurait faire l’objet d’une quelconque reproduction sans l’autorisation expresse et préalable de Mr. Antoine Thévenot, propriétaire de la marque et de la SAS GX590.
Le fait pour l'Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.


Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

 

COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le Site sont principalement utilisées par l'Éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes. Elles sont enregistrées dans le fichier de clients de l'Éditeur, et le fichier ainsi élaboré à partir de données à caractère personnel est déclaré auprès de la CNIL.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous êtes informé(e) que l'Éditeur procède à des traitements automatisés de vos données personnelles, notamment lors de votre connexion au Site ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins (numéro de déclaration). 

Vous disposez d'un droit d'accès, d'interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de l'Éditeur soit directement sur le Site à la rubrique "Nous contacter", soit par courrier postal à l'adresse suivante :

SAS GX590  - 11 PLACE DE L’ÉGLISE, 56590 GROIX

Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l'Éditeur par contrat pour l'exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte et sans que vous ayez à donner votre autorisation. Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus auprès de notre contact mentionné ci-dessus.

En cas d'infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l'objet d'une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires.

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, l'Éditeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.